Jean-Marc Peltier

De: Peltier Jean-Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2018
INTJ1826261S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Peltier Jean-Marc
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de la Côte-d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et- Loire et de l'Yonne
date_debut="2016-12-01"
INTJ1627004S(source BOMI)
promotion
19 Avril 201719/04/2017
De: Peltier Jean-Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Peloton d'autoroute de Dijon-Crimolois (21)
INTJ1223694S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Peltier (Jean-Marc, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000743308(source JORF)
nomination
07 Février 199907/02/1999
De: Peltier (Jean-Marc, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Belgique
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-01-01"
JORFTEXT000000370114(source JORF)
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Peltier (Jean-Marc)
Objet:
des cadres pour être admis, pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
27 avril 1994
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
depart_retraite
JORFTEXT000000730520(source JORF)
radiation
23 Février 199423/02/1994
De: Peltier (Jean-Marc)
attaché principal de préfecture, 5e échelon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1993-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000180922(source JORF)
intégration
12 Août 199312/08/1993